Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : octobre 2026
Les présentes conditions s'appliquent lorsque vous travaillez avec zeyweb : lorsque nous réalisons un projet pour vous, hébergeons ou maintenons votre site ou votre application, ou vous fournissons du support.
Nos services
Nous concevons et développons des sites web, des applications web et mobiles, des boutiques en ligne, des produits blockchain et des logiciels sur mesure, et fournissons des services d'hébergement, de maintenance, de sécurité et de support. Le travail exact de chaque projet est décrit dans son devis.
Projets & devis
Chaque projet commence par un devis écrit qui définit le périmètre, le calendrier et le prix. Tout travail hors du périmètre convenu fait l'objet d'un devis séparé avant d'être commencé.
Paiements
Les projets sont généralement payés par étapes. Les forfaits d'abonnement sont facturés d'avance, mensuellement ou annuellement. Les factures sont disponibles dans votre portail client et sont payables au plus tard à la date indiquée.
Abonnements, renouvellements & résiliation
Les forfaits Site web, E-commerce, Application mobile et Hébergement & maintenance sont des abonnements en dollars américains, payés via PayPal. Le prix et la période de facturation sont affichés avant le paiement, et le montant débité est toujours celui affiché.
Forfaits mensuels sont facturés chaque mois au prix mensuel. Forfaits annuels sont un paiement unique d'avance pour 12 mois de service au prix de 10 mois ; ils ne sont jamais facturés mensuellement.
Les forfaits se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période de facturation, au même prix, jusqu'à ce que vous les annuliez. Vous pouvez annuler à tout moment depuis votre portail client : vous ne serez plus débité et vous conservez l'accès jusqu'à la fin de la période déjà payée. Les paiements déjà effectués ne sont pas remboursés pour la partie non utilisée d'une période, sauf si la loi l'exige ou si cela a été convenu par écrit.
Vous pouvez passer à un autre forfait de la même catégorie de service à tout moment ; votre ancien abonnement est annulé lorsque le nouveau commence. Chaque forfait couvre le périmètre indiqué pour celui-ci. Le développement sur mesure important, les modifications hors périmètre, les noms de domaine, les plugins payants, les logiciels tiers, les frais de SMS, les frais des prestataires de paiement, les frais des stores d'applications et l'utilisation d'API payantes ne sont pas inclus sauf mention contraire, et font l'objet d'un devis avant tout début des travaux.
L'hébergement et la maintenance de base sont inclus dans les forfaits Site web, E-commerce et Application mobile ; vous n'avez pas besoin d'un forfait d'hébergement distinct pour le même projet. Les ressources telles que le stockage et le trafic sont allouées par forfait et ne sont pas illimitées. Si un paiement échoue, les fonctionnalités du forfait peuvent être suspendues jusqu'à ce que le paiement aboutisse.
Propriété
Une fois le projet intégralement payé, vous êtes propriétaire du code, des maquettes et des contenus que nous avons créés pour lui. Les logiciels, polices et services tiers restent soumis à leurs propres licences.
Hébergement & support
Nous veillons à ce que les services hébergés restent disponibles et sécurisés, et répondons aux demandes de support selon votre forfait. Les délais de réponse et toute couverture d'urgence sont définis dans votre forfait ou votre contrat.
Votre compte
Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants d'espace client et du contenu que vous nous demandez de publier.
Responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes, telles que le manque à gagner ou les données que vous ne nous avez pas demandé de sauvegarder.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces conditions et informerons nos clients de tout changement important. Des questions ? Écrivez à info@zeyweb.com.
Adresse de l'entreprise : 30 N Gould St, Ste N, Sheridan, WY 82801, United States